Conditions d’utilisation
Conditions de service — KSV Design
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Identification et portée
La boutique KSV Design est exploitée par Cédric Zarzoso, entrepreneur individuel immatriculé au Québec sous le NEQ 2282516345.
Adresse : 3523 rue Pincourt, Québec (Québec), G2B 2E4, Canada.
Courriel : ksvdesignqc@gmail.com
Téléphone : +1 581 985 2503
Les présentes conditions encadrent l’utilisation de notre boutique et les achats qui y sont effectués. Elles complètent nos politiques de confidentialité, d’expédition, de retour et de remboursement. Aucune disposition ne limite les droits et garanties prévus par les lois applicables.
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Produits et fabrication artisanale
KSV Design propose des créations artisanales, notamment des bijoux et des objets gravés ou découpés au laser.
Les caractéristiques, dimensions, matériaux et options sont indiqués dans les fiches produits. Le bois et l’ardoise peuvent présenter des variations naturelles de couleur, de veinage et de texture. Les photographies illustrent les produits ; leur rendu peut varier légèrement selon la lumière utilisé lors des photos et l’écran utilisé par vous même. Ces variations ne dispensent pas KSV Design de fournir un produit conforme à sa description et aux garanties légales.
Les modifications apportées aux fiches produits s’appliquent aux commandes futures et ne modifient pas les caractéristiques convenues pour une commande déjà passée.
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Commandes et paiement
Avant de confirmer votre commande, vérifiez les articles, quantités, options, coordonnées et adresse de livraison. Vous devez fournir des renseignements exacts et être autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi.
Le paiement est encaissé au moment de la commande. Une confirmation est envoyée par courriel. Si vous constatez une erreur, contactez-nous rapidement à ksvdesignqc@gmail.com.
En cas d’indisponibilité ou de difficulté empêchant l’exécution d’une commande, nous vous contacterons pour convenir d’une solution. Aucun remplacement ne sera effectué sans votre accord. Si nous annulons une commande, les sommes correspondantes seront remboursées.
Pour un achat destiné à la revente ou une commande professionnelle en quantité, contactez-nous afin de convenir des conditions commerciales.
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Prix et taxes
Les prix sont indiqués en dollars canadiens, sauf indication contraire. Les taxes applicables et les frais de livraison sont présentés avant la confirmation du paiement.
Les prix et promotions peuvent changer pour les commandes futures. Une modification de prix ne s’applique pas rétroactivement à une commande déjà conclue. Toute erreur de prix est traitée conformément aux lois applicables.
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Personnalisation et demandes de modification
Pour les articles personnalisés, vérifiez soigneusement les textes, noms, dates et autres renseignements transmis. Lorsque nous vous soumettons un aperçu pour approbation, vérifiez-le avant de le valider.
Vous devez disposer des autorisations nécessaires pour faire reproduire les images, logos ou autres éléments que vous nous fournissez.
Toute demande de modification ou d’annulation doit nous être adressée rapidement. Sa prise en compte dépend de l’avancement de la préparation, de la personnalisation et de l’expédition, sans limiter les droits d’annulation prévus par la loi.
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Expédition et livraison
Les destinations desservies, frais et modalités de livraison sont précisés dans notre politique d’expédition et lors de la commande. Les délais annoncés distinguent, lorsqu’il y a lieu, la préparation et le transport.
Si votre colis tarde, semble perdu ou arrive endommagé, contactez-nous. Nous effectuerons les démarches appropriées auprès du transporteur et traiterons la situation conformément à nos obligations légales. La remise du colis au transporteur ne supprime pas vos recours contre KSV Design.
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Retours, remboursements et garanties
Nous n’acceptons pas les retours ni les échanges pour simple changement d’avis, conformément à notre politique de retour et de remboursement.
Cette restriction ne s’applique pas aux recours prévus par la loi, notamment lorsqu’un article est défectueux, endommagé ou non conforme à la commande. Les garanties légales demeurent applicables.
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Utilisation et entretien
Respectez les usages et les consignes d’entretien indiqués dans les fiches produits ou fournis avec les articles. Une utilisation inappropriée, l’usure normale ou un dommage accidentel ne constituent pas nécessairement un défaut de fabrication. Toute demande sera examinée selon les circonstances et les garanties applicables.
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Propriété intellectuelle
Les contenus du site, notamment les textes, photographies, logos et créations, appartiennent à KSV Design ou à leurs titulaires respectifs, selon les droits applicables.
L’achat d’un article ne transfère pas les droits de reproduction de son illustration ou de sa conception. Toute reproduction ou exploitation nécessitant une autorisation doit faire l’objet d’un accord préalable du titulaire des droits. Cette disposition ne limite pas les usages permis par la loi.
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Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site légalement, sans tentative de fraude, usurpation d’identité, atteinte aux droits d’autrui ou perturbation de son fonctionnement.
Si vous créez un compte, protégez vos identifiants et signalez-nous toute utilisation non autorisée dont vous avez connaissance.
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Shopify et prestataires de paiement
Notre boutique utilise la plateforme Shopify. Les achats sont conclus avec KSV Design, qui demeure votre interlocuteur pour les produits et les commandes.
Les services de paiement et autres services tiers peuvent être soumis aux conditions de leurs fournisseurs. Leur intervention ne réduit pas vos droits envers KSV Design.
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Renseignements personnels
Le traitement des renseignements personnels est décrit dans notre politique de confidentialité. Les communications nécessaires au traitement des commandes peuvent être envoyées par courriel ou aux coordonnées fournies. Les communications promotionnelles sont soumises aux règles de consentement applicables.
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Responsabilité et droits du consommateur
KSV Design demeure responsable de ses obligations conformément aux lois applicables. Les présentes conditions n’excluent aucune garantie légale et ne limitent aucune responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
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Droit applicable et langue
Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales canadiennes applicables, sans priver un consommateur des protections impératives dont il bénéficie dans son lieu de résidence.
Elles sont rédigées en français. Une traduction éventuelle ne peut réduire les droits linguistiques ni les autres droits prévus par la loi. Aucune disposition n’impose le règlement d’un litige en anglais.
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Modifications et coordonnées
Les conditions peuvent être mises à jour pour les utilisations et commandes futures. Les conditions applicables à une commande sont celles présentées lors de sa conclusion, sous réserve des lois applicables.
Pour toute question : ksvdesignqc@gmail.com.